Yolaine Delory


De: DELORY (Yolaine)
en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Juin 200903/06/2009
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
15 Mars 200815/03/2008
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Privas (07000)
Groupe:
date_debut="2006-06-20"
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Privas (07000)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
22 Décembre 200522/12/2005
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Privas"
suppleant
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas. »
Groupe:
date_debut="2004-08-07"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Privas »
Groupe:
date_debut="2004-08-07"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Delory (Yolaine)
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
date_debut="2004-10-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Privas"
cessation de fonction
04 Novembre 200404/11/2004
De: Delory (Yolaine)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
date_debut="2004-08-07"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
nomination
02 Septembre 200402/09/2004
De: Delory (Yolaine)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Privas
Remplace:Mme Lysensoone (Brigitte)
Groupe:
date_debut="2001-10-23"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
suppleant
nomination
29 Décembre 200129/12/2001
De: Delory (Yolaine)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Privas
Groupe:
date_debut="1998-04-07"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
suppleant
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Delory (Yolaine)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Privas
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Privas"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.